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Descriptions archivistiques
dépense d'investissement
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Dépenses et recettes, livres comptables.
Dépenses et recettes, livres comptables.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Assainissement (4ème tranche)
Assainissement (4ème tranche)
Bâtiment communal.
Bâtiment communal.
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Salles de réunion.
Salles de réunion.
Station d’épuration.
Station d’épuration.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Ancienne maison Tissmétal.
Ancienne maison Tissmétal.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
Terrain de sports.
Terrain de sports.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal Le Pavillon.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Assainissement (3ème tranche)
Assainissement (3ème tranche)
Station d'épuration.
Station d'épuration.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Ancienne école.
Ancienne école.
Télécommunications.
Télécommunications.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Installations sportives.
Installations sportives.
Installations sportives.
Installations sportives.
Amélioration et extension du réseau.
Amélioration et extension du réseau.
Écoles.
Écoles.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Bordereaux de mandats et titres.
Bordereaux de mandats et titres.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Bordereaux de titres et mandats.
Bordereaux de titres et mandats.
Électrification rurale.
Électrification rurale.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Bordereaux de mandat.
Bordereaux de mandat.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Camping municipal.
Camping municipal.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Eaux pluviales et assainissement.
Eaux pluviales et assainissement.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
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