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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Vandeins procès-verbal
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Croissant
1813-1979
1813-1979
1825-1951
1825-1951
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Assainissement des agglomérations.
Assainissement des agglomérations.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Création, commission administrative.
Création, commission administrative.
École primaire communale.
École primaire communale.
Église.
Église.
Électrification rurale et éclairage public
Électrification rurale et éclairage public
Garde nationale.
Garde nationale.
Maison commune.
Maison commune.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.