Liste nominative des habitants, vue 01.
- 00F001_001
- Pièce
- [début 19ème siècle]
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
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Liste nominative des habitants, vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Liste nominative des habitants, vue 02.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Liste nominative des habitants, vue 03.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Liste nominative des habitants, vue 04.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Liste nominative des habitants, vue 05.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Liste nominative des habitants, vue 06.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Liste nominative des habitants, vue 08.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Tableau de recensement par hameau, vue 01.
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Tableau de recensement par hameau, vue 02.
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Plan pour l'acquisition d'un corbillard, vue 01.
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Plan pour la construction d'une maison d’école (1er bâtiment), vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Liste nominative des habitants, vue 07.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Plan pour la construction d'une maison d’école (2nd bâtiment), vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Plan pour la construction d'une maison d’école (2nd bâtiment), vue 02.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.
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Projet non retenu
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 02.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Plan pour la construction du lavoir à Vacagnole, vue 01.
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Plan pour l'agrandissement du lavoir public de Crangeat, vue 01.
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Plan calque pour des travaux d’appropriation à l'école des filles, vue 01.
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Plan pour la construction d’une école mixte au hameau de Crangeat, vue 01.
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Plan pour la construction de préaux couverts à l'école mixte de Crangeat, vue 01.
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Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 01.
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Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 02.
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Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 03.
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Plan du parcours de la Reyssouze, vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Plan et dessins pour la construction de murs de clôture au cimetière, vue 01.
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Plan pour la construction d'un ponceau en pierre, vue 01.
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Administration générale de la commune
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1792 (24 juin) - 1820 (26 août)
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Conseil général [1] et conseil municipal.
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Registres des délibérations.
Registres du courrier (1967-1985) ; courrier MSA (1978-1985).
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Archives communales et mobilier.
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Élaboration de l’inventaire : inventaires des archives et du mobilier, correspondance (1844, 1946-1973).
Territoire, histoire locale, comité républicain.
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Territoire de la commune : état des limites de la commune (1791) ; procès-verbal de démarcation territoriale entre les communes d’Attignat et de Polliat (an VI).
Histoire de la commune : extrait d’un ouvrage écrit par H. C. (1958).
Mémorandum (1922-1923).
Comité républicain cantonal de Montrevel : statuts, listes nominatives, courrier (1901-1905).
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Litige entre Jean-Baptiste Bonnardel, curé d’Attignat et les habitants de la commune concernant le paiement d’une somme pour la reconstruction du presbytère : requête, minutes juridictionnelles, courrier (1792) ; affaire contre Gabrielle Puvis, veuve d’Adrien-Gaëtan Chossat de Montburon et la fabrique d’église concernant la maison de l’école des filles : délibérations, minutes juridictionnelles, rapport d’experts, conclusions, résumé d’audience, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance (1898-1905). Assurances : polices d’assurances, avenants, correspondance (1908-1946).
1793 (4 avril) - 1824 (10 octobre)
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Le registre contient également des arrêtés du maire et, en fin de registre, une liste des lois, arrêtés et décrets du 22 août 1791 au 6 messidor an II (24 juin 1794).
1824 (3 octobre) - 1855 (10 juin)
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Registres des délibérations.
1855 (6 juillet) -1894 (14 janvier)
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1894 (4 février) - 1905 (16 juillet)
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1905 (6 août) - 1935 (28 septembre)
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1935 (13 octobre) - 1971 (13 février)
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