Naissances avec table décennale
- E19
- File
- 1853-1862
Part of Fonds communal de Montceaux
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Naissances avec table décennale
Part of Fonds communal de Montceaux
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Surveillance du territoire notamment pendant les offices religieux : registre des tours de garde, instructions (1816, 1822).
Circulation des personnes : passeports pour l’intérieur (1814-1869).
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Contrôle nominatif, élections et conseil de discipline : listes nominatives, procès-verbaux d’élection des officiers, procès-verbal de nomination des membres du conseil de discipline.
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Création d’un nouveau cimetière.
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Plan de masse.
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Curage et construction de barrages de prise d’eau : règlements d’eau, arrêtés du maire, arrêtés préfectoraux, correspondance.
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Table alphabétique de la matrice des propriétés non bâties.
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Poids public, construction d’un pavillon et d’une fosse pour l’établissement d’une bascule.
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Plan du projet.
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Clôture : correspondance (1851-1857).
Création d’un nouveau cimetière : plan de masse (1872-1873), fragments d’un supposé plan de situation (s.d.).
Réalisation de fouilles dans l’ancien cimetière : correspondance (1884).
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Contentieux avec Claude Marboud.
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Anticipation sur le chemin vicinal n°5 : jugement, arrêté du conseil de préfecture, procès-verbal de délit de voirie, correspondance.
1861 (9 juillet) - 1884 (27 avril)
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On trouve en fin de registre les délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance (1861, 12 octobre - 1888, 30 décembre).
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État de répartition des ressources en logement.
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École de filles, acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école.
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Plans.
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Acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école : acte notarié, emprunt, procès-verbal d’adjudication, devis explicatif et estimatif, cahier des charges, plans, compte rendu de visite de chantier, procès-verbaux de réception provisoire et définitive, décomptes des travaux, délibérations, arrêté préfectoral, correspondance.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
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Registre à souche des déclarations, récépissés de déclarations, instructions, correspondance.
Hospitalisation des indigents.
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États des journées dues aux hospices de Montmerle, de Thoissey et de Villefranche, acte de donation de Marie Chamerat à la ville de Thoissey pour la fondation d’un hospice, réclamations, correspondance.
Société d’assurance mutuelle contre l’incendie de Saint-Étienne-sur-Chalaronne.
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Liste des assurés de la commune de Montceaux, avis des sommes à recouvrer, quittances.
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Prime d’encouragement : états récapitulatifs des déclarations, déclarations individuelles, instructions.
1884 (18 mai) - 1906 (17 juin)
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Concours agricoles départementaux.
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Règlements.
Bureau de bienfaisance : correspondance.
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Chemin de fer et tramway : correspondance.
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Internement : ordres et autorisations de placement, demandes de renseignement, correspondance.
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Construction, ouverture, rectification et élargissement : enquêtes publiques, déclarations d’utilité publique, actes d’acquisition de terrain, états estimatifs des terrains à acquérir, adjudication des travaux, dossier d’exécution des travaux, plans, rapports de l’agent voyer, délibérations, correspondance.