Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
- GG1-5
- Groupe de documents
- 1725-1792
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
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Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
1861 (9 juillet) - 1884 (27 avril)
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
On trouve en fin de registre les délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance (1861, 12 octobre - 1888, 30 décembre).
1934 (30 décembre) - 1970 (5 mars)
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
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Délibération.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Actes de l’administration municipale
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
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Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Polices d’assurance, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
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Naissances avec table décennale
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
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Naissances avec table décennale
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État de recensement de la population.
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État des hommes de 20 à 60 ans avec leur situation familiale.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Bulletins individuels de déclaration agricole.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Viticulture, récolte et stock.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Relevés annuels des déclarations, registre à souche des déclarations, déclarations individuelles.
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Inventaire communal.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Enquête : état statistique.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
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Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Matrices générales.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Registre à souche des déclarations, récépissés de déclarations, instructions, correspondance.
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
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Commissaires-répartiteurs : listes de proposition et nominations (1911-1938).
Patente : matrices de rôle (1876-1877).
Taxe sur les billards : registre à souche (1871).
Dégrèvements : registre à souche des déclarations, instructions (1888-1905).
Création d’une recette-buraliste des contributions directes à Montceaux (1905-1907).
Taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe sur les chasses gardées : registre des déclarations des éléments imposables (1941-1956).
Taxe proportionnelle et surtaxe progressive, impôt sur les bénéfices, impôt sur le revenu : listes des contribuables, listes de classement des exploitations de polyculture (1928-1974).
Révision des évaluations foncières : tableaux des coefficients d’adaptation, tarifs des évaluations (1925-1980).
Taxe exceptionnelle de guerre : listes des personnes affranchies de la taxe (1917-1918).
Matrice cadastrale, refonte de la table alphabétique et expédition : facture, correspondance (1886).
Reliure et restauration de l’atlas cadastral : offres de service (1901-1907).
Institut géographique national, opération de triangulation : arrêté préfectoral (1944) ; implantation d’une borne géodésique : servitude de passage, liste des points géodésiques, plan, instructions (1948-1949).
Correspondance, avertissements (1901-1949)
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Affermage et vérification du pesage : procès-verbaux d’adjudication, cahiers des charges, facture, délibérations, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
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État de répartition des ressources en logement, état de répartition du cantonnement, instructions, correspondance.