- FondsFRAC01115 - Fonds communal de Confrançon
- SubfondsArchives modernes
- SeriesI - Police, hygiène publique, justice
- Subseries1I - Police locale
- File1I1 - Garde-champêtre et gardes particuliers.
- File1I2 - Débits de boisson, débits de tabac, auberges et cabarets, hôtel.
- File1I3 - Fêtes et bals.
- File1I4 - Nomades.
- File1I5 - Inondations de 1840, 1856 et 1875.
- File1I6 - Pompes funèbres.
- File1I7 - Circulation routière.
- File1I8 - Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
- File1I9 - Chasse et pêche.