- FondsFRAC01422 - Fonds communal déposé de Tossiat
- Sous-fondsArchives modernes
- SérieI - Police, hygiène publique, justice
- Sous-série5I - Hygiène publique
- Dossier5I1 - Fours à chaux.
- Dossier5I2 - Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
- Dossier5I3 - Logement insalubre, salubrité et hygiène publiques.
- Dossier5I4 - Source de la Chanaz.
- Dossier5I5 - Épizooties.
- Dossier5I6 - Inspection des viandes, tueries.
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