Jeunesses de l'Union fédérale (Vandeins, Ain)

Zone d'identification

Type d'entité

Collectivité

Forme autorisée du nom

Jeunesses de l'Union fédérale (Vandeins, Ain)

Forme(s) parallèle(s) du nom

Forme(s) du nom normalisée(s) selon d'autres conventions

Autre(s) forme(s) du nom

  • JUF
  • Jeunesses de l'Union fédérale - section de Vandeins

Numéro d'immatriculation des collectivités

Zone de description

Dates d'existence

1935-03-31/20

Historique

L'association a été créée le 31 mars 1935.

Lieux

Le siège est fixé à Vandeins (Ain, France)

Statut juridique

Association loi 1901

Fonctions et activités

Cette association d'anciens combattants a vocation, selon ses statuts, à :
ayant pour buts :
• la défense de la paix ;
• la pratique du culte du souvenir à l’égard des morts de la Grande Guerre ;
• l’aide morale et matérielle à ses membres et aux anciens combattants.

Textes de référence

Textes législatifs généraux :
Loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association Texte en ligne

Organisation interne/Généalogie

Contexte général

Zone des relations

Fonction associée

Zone des points d'accès

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Occupations

Zone du contrôle

Identifiant de la notice d'autorité

FR28011201200016_NA_000000890

Identifiant du service d'archives

Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives

Règles et/ou conventions utilisées

Norme ISAAR (CPF), norme internationale sur les notices d’autorité utilisées pour les archives relatives aux collectivités, aux personnes ou aux familles, 2e édition, 2004.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.

Statut

Final

Niveau de détail

Moyen

Dates de production, de révision et de suppression

2020-05-05 [ISO 8601] première rédaction

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Notes relatives à la mise à jour de la notice

Notice élaborée par Blandine Escoffier, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).

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Sujets associés

Lieux associés