Primary contact
177 rue de la Mairie
Joyeux, Ain (Auvergne Rhône-Alpes ; département)
FR 01800
Identity area
Identifier
FRAC01198
Authorized form of name
Joyeux, Mairie de (Ain, France)
Parallel form(s) of name
Other form(s) of name
Type
- Municipal
Contact area
Type
Address
Street address
177 rue de la Mairie
Locality
Joyeux
Region
Ain (Auvergne Rhône-Alpes ; département)
Country name
France
Postal code
01800
Telephone
04 74 98 21 47
Fax
04 74 98 21 88
mairie-joyeux@wanadoo.fr
URL
Note
Description area
History
Joyeux est une commune française, située dans le département de l'Ain en région Auvergne-Rhône-Alpes.
Ses paysages et les nombreux étangs présents sur son territoire en font une commune dombiste même si son appartenance au canton de Meximieux la « classe » parfois en Côtière.
Geographical and cultural context
Le village de Joyeux, qui compte un peu plus de deux cents habitants, les Joliacois, est situé à moins de cinq kilomètres du parc animalier de Villars-les-Dombes et à quarante kilomètres de Lyon, en France. Joyeux compte une trentaine d'étangs dont la superficie représente quatre cents hectares d'eau.
Mandates/Sources of authority
Code général des collectivités territoriales.
Décret du 14 décembre 1789 relatif à la constitution des municipalités. Texte en ligne
Administrative structure
La mairie est organisée autour d'un secrétariat unique.
Records management and collecting policies
Buildings
Les archives communales de Joyeux ont été déménagées en 2005, lors de l’aménagement de la mairie dans de nouveaux locaux. Les archives étaient conservées jusqu’alors au secrétariat et au grenier.
La mairie dispose d'un local d'archives équipé de rayonnages fixes.
Holdings
La mairie conserve les archives issues de l'administration communale depuis sa création en 1790. De même, elle conserve les registres paroissiaux depuis 1672.
Finding aids, guides and publications
Access area
Opening times
Le Mardi : de 09h00 à 12h00 de 14h00 à 17h00
Le Jeudi : de 09h00 à 12h00
Le Samedi : de 09h00 à 12h00
Access conditions and requirements
Accessibility
Toute personne peut obtenir communication des documents conservés par la collectivité dans le respect de la réglementation en vigueur sur la communicabilité des archives publiques (articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine) ou des conditions émises par les donateurs ou déposants d’archives privées.
Toute personne désireuse de consulter les archives communales doit produire une pièce officielle d’identité comportant une photographie.
La consultation des documents s’effectue obligatoirement sur place. Il n’est consenti aucun prêt à domicile de documents d’archives.
La consultation se fait sur rendez-vous aux heures d’ouverture de la mairie.
Les lecteurs doivent veiller à ce que les documents communiqués ne subissent aucun dommage, dégradation ou altération par leur fait ou leur négligence.
Services area
Research services
Reproduction services
Public areas
Control area
Description identifier
FR28011201200016_IC_000000113
Institution identifier
Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives
Rules and/or conventions used
Norme ISDIAH (Norme internationale pour la description des institutions de conservation des archives), 1e édition, 2008.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.
Status
Final
Level of detail
Full
Dates of creation, revision and deletion
2021-07-01 [ISO 8601] première rédaction
Language(s)
- French
Script(s)
- Latin
Sources
Maintenance notes
Notice élaborée par Jordi Rubió, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).