- FondsFRAC01115 - Fonds communal de Confrançon
- Sous-fondsArchives modernes
- SérieG - Contributions, administrations financières
- Sous-série1G - Cadastre, contributions directes
- Sous-sous-série1G1-10 - Cadastre napoléonien
- Dossier1G1 - Atlas cadastral.
- Dossier1G2 - État de section.
- Dossier1G3 - Livre des mutations.
- Dossier1G4 - Matrice des propriétés bâties et non bâties.
- Groupe de documents1G5-6 - Matrices des propriétés bâties et non bâties.
- Groupe de documents1G7-8 - Matrice des propriétés non bâties.
- Groupe de documents1G9-10 - Matrices des propriétés bâties.