- FondsFRAC01024 - Fonds communal d'Attignat
- Sous-fondsArchives modernes
- SérieT - Urbanisme
- Sous-sérieOpérations d'aménagement
- DossierT2 - Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
- DossierT3 - Lotissement communal Le Pavillon.
- DossierT4 - Lotissements privés.