- FondsFRAC01115 - Fonds communal de Confrançon
- SubfondsArchives modernes
- SeriesI - Police, hygiène publique, justice
- Subseries5I - Hygiène publique
- File5I3 - Four à chaux permanent au Logis Neuf.
- File5I6 - Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
- File5I7 - Épidémie de variole à l’école des Pigots.
- File5I8 - Instruction sur la manière d’employer le chlorure de chaux.
- File5I9 - Recensement des personnels médicaux et paramédicaux.
- File5I10 - Ordures ménagères et eaux usées.