Archives communales de l’Ain

Portail des archives communales du département de l’Ain publiées par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Ain

Régie départementale de transport de l’Ain (Bourg-en-Bresse, Ain)

Zone d'identification

Type d'entité

Collectivité

Forme autorisée du nom

Régie départementale de transport de l’Ain (Bourg-en-Bresse, Ain)

Forme(s) parallèle(s) du nom

Forme(s) du nom normalisée(s) selon d'autres conventions

Autre(s) forme(s) du nom

  • RDTA
  • Transports de l'Ain
  • Régie départementale des tramways de l'Ain
  • Tramways de l'Ain

Numéro d'immatriculation des collectivités

Zone de description

Dates d'existence

1918/2099

Historique

La régie départementale des tramways de l’Ain est créée en avril 1918 par le département de l’Ain pour assurer l’exploitation du réseau de l’ancienne Compagnie des Tramways de l’Ain. Dès 1932, le conseil général décide des premières suppressions du service ferroviaire du réseau de la RDTA et de son remplacement par une desserte en autocars. En 1939, le réseau ferroviaire des tramways de l’Ain se limite au lignes électrifiées qui finissent par disparaître entre 1951 et 1954.

Lieux

Le siège est fixé à Bourg-en-Bresse (Ain, France).

Statut juridique

Établissement public à caractère industriel et commercial

Fonctions et activités

Textes de référence

Organisation interne/Généalogie

Contexte général

Zone des relations

Fonction associée

Zone du contrôle

Identifiant de la description

FR28011201200016_NA_000000192

Identifiant du service responsable de la description

Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives

Règles et/ou conventions utilisées

Norme ISAAR (CPF), norme internationale sur les notices d’autorité utilisées pour les archives relatives aux collectivités, aux personnes ou aux familles, 2e édition, 2004.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.

Niveau d'élaboration

Ébauche

Niveau de détail

Moyen

Dates de production, de révision et de suppression

2014-10-30 [ISO 8601] première rédaction

Langue(s)

  • français

Écriture(s)

  • latin

Sources

<a href="http://fr.wikipedia.org/wiki/Tramways_de_l’Ain" target="_blank">Tramways de l’Ain, Wikipedia</a>
<a href="http://www.transportsdelain.fr" target="_blank">Site officiel de la Régie départementale de transport de l’Ain</a>

Notes relatives à la mise à jour de la notice

Notice élaborée par Eugénie Bonnafous, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).