- FondsFRAC01422 - Fonds communal déposé de Tossiat
- Sous-fondsArchives modernes
- SérieN - Biens communaux, terres, bois, eaux
- Sous-série2N - Bois
- Dossier2N1 - Régime forestier et aménagement.
- Dossier2N2 - Gestion, exploitation, affouage, entretien.
- Dossier2N3 - Communal d’En Bériat et bois de La Rippe à Certines.