- FondsFRAC01422 - Fonds communal déposé de Tossiat
- SubfondsArchives modernes
- SeriesN - Biens communaux, terres, bois, eaux
- Subseries2N - Bois
- File2N1 - Régime forestier et aménagement.
- File2N2 - Gestion, exploitation, affouage, entretien.
- File2N3 - Communal d’En Bériat et bois de La Rippe à Certines.