- FondsFRAC01422 - Fonds communal déposé de Tossiat
- Sous-fondsArchives modernes
- SérieR - Instruction publique, sciences, lettres et arts
- Sous-série1R - Instruction publique
- Dossier1R1 - Écoles primaires communales.
- Dossier1R2 - Rétribution scolaire : rôles.
- Dossier1R3 - Pupilles de la Nation.
- Dossier1R4 - Enseignement professionnel et secondaire.
- Dossier1R5 - Œuvres scolaires.