- FondsFRAC01422 - Fonds communal déposé de Tossiat
- SubfondsArchives modernes
- SeriesL - Finances communales
- Subseries2L - Revenus et charges de la commune
- File2L1 - Dons-et-legs.
- File2L2 - Rentes, poids public.
- File2L3 - Droits de place.
- File2L4 - Dette publique.
- File2L5 - Taxe municipale sur les chiens.