- FondsFRAC01115 - Fonds communal de Confrançon
- Sous-fondsArchives modernes
- SérieR - Instruction publique, sciences, lettres et arts
- Sous-série1R - Instruction publique
- 1 en plus...
- Dossier1R2 - Rétribution scolaire.
- Dossier1R3 - Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
- Dossier1R4 - Pupilles de la nation.
- Dossier1R5 - Écoles professionnelles, enseignement secondaire.
- Dossier1R6 - Restauration et transport scolaires.