- FondsFRAC01422 - Fonds communal déposé de Tossiat
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- SeriesO - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
- Subseries1O - Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
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- File1O5 - Chemin de grande communication et route nationale.
- File1O6 - Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
- File1O7 - Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
- File1O8 - Ponts, ponceaux et passerelles.
- File1O9 - Rues et places publiques.
- File1O10 - Chemins communaux, vicinaux et de desserte.