- FondsFRAC01115 - Fonds communal de Confrançon
- Sous-fondsArchives modernes
- SérieM - Édifices communaux, établissements publics
- Sous-série1M - Édifices publics
- Dossier1M1 - Maison commune.
- Dossier1M2 - Salle des fêtes.
- Dossier1M3 - Monument aux morts. – Édification.
- Dossier1M4 - Pont bascule.
- Dossier1M5 - Toilettes publiques.
- Dossier1M6 - Bâtiments communaux.
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