Identity area
Type of entity
Corporate body
Authorized form of name
Ski-club du Petit-Abergement (Ain)
Parallel form(s) of name
Standardized form(s) of name according to other rules
Other form(s) of name
- Association Ski club du Petit-Abergement
- Ski-club Petit Abergement
Identifiers for corporate bodies
Description area
Dates of existence
1964-12-15/1998-09-29
History
Places
-
Siège
Le siège est situé à la mairie du Petit-Abergement (Ain, France). -
Territoire
L’association a compétence sur le territoire de la commune du Petit-Abergement (Ain, France).
Legal status
Association loi 1901
Functions, occupations and activities
L’association a pour objet la pratique de l’éducation physique et des sports, en particulier le ski.
Mandates/sources of authority
-
Textes législatifs généraux
Loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association Texte en ligne -
Textes d’intérêt local
Déclaration de création du Ski-club du Petit-Abergement du 15 décembre 1964.
Déclaration de dissolution du Ski-club du Petit-Abergement du 29 septembre 1998.
Internal structures/genealogy
L’association est gérée par un comité de direction de 6 membres pour une durée maximum de 6 ans.
General context
Relationships area
Related function
Related function
Access points area
Subject access points
Place access points
Occupations
Control area
Authority record identifier
Institution identifier
Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Ain). Service Archives
Rules and/or conventions used
Norme ISAAR (CPF), norme internationale sur les notices d’autorité utilisées pour les archives relatives aux collectivités, aux personnes ou aux familles, 2e édition, 2004.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.
Status
Final
Level of detail
Full
Dates of creation, revision and deletion
2013-11-25 [ISO 8601] première rédaction
Language(s)
- French
Script(s)
- Latin
Sources
Maintenance notes
Notice élaborée par Blandine Corna, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Ain).