Zone d'identification
Type d'entité
Collectivité
Forme autorisée du nom
Société d’agriculture, sciences et arts de l’arrondissement de Trévoux (Trévoux, Ain)
forme(s) parallèle(s) du nom
Forme(s) du nom normalisée(s) selon d'autres conventions
Autre(s) forme(s) du nom
Numéro d'immatriculation des collectivités
Zone de description
Dates d’existence
1819/....
Historique
Lieux
Trévoux (Ain, France ; arrondissement)
Statut légal
Société savante
Fonctions et activités
La société a pour but de favoriser les progrès de l’agriculture, d’encourager l’industrie, le travail et les arts ; d’appliquer de tout son pouvoir aux objets d’utilité publique et privée les sciences et les diverses connaissances humaines.
Textes de référence
Circulaire ministérielle du 14 août 1819.
Organisation interne/Généalogie
La société est composée de membres titulaires et de membres correspondants, tous élus par voie du scrutin. Les membres titulaires doivent être propriétaires ou domiciliés dans l’arrondissement.
Contexte général
Zone des relations
Fonction associée
Zone des points d'accès
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Occupations
Zone du contrôle
Identifiant de notice d'autorité
Identifiant du service d'archives
Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives
Règles et/ou conventions utilisées
Norme ISAAR (CPF), norme internationale sur les notices d’autorité utilisées pour les archives relatives aux collectivités, aux personnes ou aux familles, 2e édition, 2004.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.
Statut
Final
Niveau de détail
Moyen
Dates de production, de révision et de suppression
2014-11-25 [ISO 8601] première rédaction
Langue(s)
- français
Écriture(s)
- latin
Sources
Bulletin de la Société d’agriculture, sciences et arts de l’arrondissement de Trévoux, 1820. Ouvrage en ligne
Bibliothèque nationale de France : notice en ligne
Notes de maintenance
Notice élaborée par Eugénie Bonnafous, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).