- FondsFRAC01115 - Fonds communal de Confrançon
- SubfondsArchives modernes
- SeriesQ - Assistance et prévoyance
- Subseries5Q - Application des lois d’assistance et de prévoyance
- recordgrp5Q12-13 - Sociétés de secours mutuels.
- File5Q12 - Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
- File5Q13 - Société scolaire de secours mutuels de Confrançon.