- FondsFRAC01115 - Fonds communal de Confrançon
- Sous-fondsArchives modernes
- SérieQ - Assistance et prévoyance
- Sous-série5Q - Application des lois d’assistance et de prévoyance
- Groupe de documents5Q12-13 - Sociétés de secours mutuels.
- Dossier5Q12 - Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
- Dossier5Q13 - Société scolaire de secours mutuels de Confrançon.