Société scolaire fruitière de Vandeins (Ain)

Zone d'identification

Type d'entité

Collectivité

Forme autorisée du nom

Société scolaire fruitière de Vandeins (Ain)

Forme(s) parallèle(s) du nom

Forme(s) du nom normalisée(s) selon d'autres conventions

Autre(s) forme(s) du nom

Numéro d'immatriculation des collectivités

Zone de description

Dates d'existence

20

Historique

Lieux

Le siège est fixé à l'école de Vandeins (Ain, France).

Statut juridique

Association loi 1901

Fonctions et activités

La société a pour mission d’assurer des mises en valeurs fruitières.

Textes de référence

Textes législatifs généraux :
Loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association Texte en ligne

Organisation interne/Généalogie

Contexte général

Zone des relations

Fonction associée

Zone des points d'accès

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Occupations

Zone du contrôle

Identifiant de la notice d'autorité

FR28011201200016_NA_000000889

Identifiant du service d'archives

Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Final

Niveau de détail

Élémentaire

Dates de production, de révision et de suppression

2020-05-05 [ISO 8601] première rédaction

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Notes relatives à la mise à jour de la notice

Notice élaborée par Blandine Escoffier, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).

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