- FondsFRAC01115 - Fonds communal de Confrançon
- SubfondsArchives modernes
- SeriesR - Instruction publique, sciences, lettres et arts
- Subseries1R - Instruction publique
- File1R1 - Écoles primaires communales.
- File1R2 - Rétribution scolaire.
- File1R3 - Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
- File1R4 - Pupilles de la nation.
- File1R5 - Écoles professionnelles, enseignement secondaire.
- File1R6 - Restauration et transport scolaires.