- FondsFRAC01115 - Fonds communal de Confrançon
- SubfondsArchives modernes
- SeriesM - Édifices communaux, établissements publics
- Subseries4M - Édifices scolaires et d’enseignement
- File4M1 - Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
- File4M2 - École de filles.
- File4M3 - École des Pigots.
- File4M4 - École maternelle au Logis Neuf.
- File4M5 - Stade scolaire.
- File4M6 - Classe enfantine et restaurant scolaire.