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Sujets
Date modifiée
Décroissant
Sujets terme Note sur la portée et contenu Descriptions archivistiques décompte Notices d’autorité décompte
histoire locale 5 0
manifestation d'adhésion au régime 0 0
station radio électrique privée 0 0
dette 5 0
liaison routière internationale 0 0
appareil radio électrique 0 0
habitation à loyer modéré 6 0
distribution postale 12 0
habitat périurbain 0 0
centre ville 0 0
bibliothèque scolaire 11 0
incapable majeur 0 0
signalisation routière 1 0
tri postal 0 0
évasion 0 0
promenade plantée 0 0
hymne national 0 0
drapeau 1 0
expropriation 18 0
costume officiel 0 0
voie piétonne 1 0
fête nationale
  • S'applique seulement au 14 juillet.
 3 0
ligne aérienne 0 0
maréchaussée 0 0
animal de bât 3 0
logiciel informatique 0 0
matériel informatique 0 0
servitude aéronautique 0 0
navigation aérienne 0 0
servitude radio électrique 11 0
épuration 1 0
autorité d'occupation 0 0
police municipale 8 0
bathymétrie 0 0
acquittement 0 0
droits civiques 2 0
bien sinistré 0 0
appel 0 0
saisie 3 0
collège électoral 0 0
étudiant 0 0
vente judiciaire 1 0
association reconnue d'utilité publique 0 0
office d'Ancien Régime 0 0
droits réservés 0 0
élève
  • Il s'agit des élèves fréquentant des établissements d'enseignement de niveaux.
 30 0
apprenti 0 0
interne 0 0
extradition 0 0
non-lieu 0 0
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