Archives communales de l’Ain

Portail des archives communales du département de l’Ain publiées par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Ain

Affichage de 1938 résultats Sujets

Sujets terme Note sur l'utilisation Résultats
équipement (147) 0
équipement collectif (14) 0
équipement de secours 0
équipement matériel

Use for: Sans titre, habillement, armement

11
équipement militaire 0
équipement médico chirurgical 0
équipement socio culturel (11)

Use for: Sans titre, maison de quartier

0
équipement touristique (6) 1
ésotérisme 0
établissement artisanal 0
établissement d'enseignement (9)

Use for: Sans titre, groupe scolaire

0
établissement de crédit (3)

Use for: Sans titre, banque, crédit, établissement bancaire

0
établissement de formation des maîtres

Use for: Sans titre, école normale, institut universitaire de formation des maîtres

0
établissement de santé (9) 0
établissement interdit aux mineurs 0
établissement médico social

Use for: Sans titre, dispensaire, hospice, maison de retraite, centre de soins

1
établissement public d'hospitalisation

Use for: Sans titre, centre hospitalier universitaire, hôpital, centre hospitalier

3
établissement public de coopération intercommunale

Use for: Sans titre, syndicat intercommunal, district urbain, communauté de villes, communauté urbaine, communauté de communes, communauté d'agglomération

13
établissement public local 1
établissement public national 0
établissement pénitentiaire

Use for: Sans titre, prison, maison d'arrêt, maison centrale, centre de détention

0
établissement recevant du public 1
établissement sanitaire privé

Use for: Sans titre, clinique

0
étalement urbain 0
état civil (3) 31
état de section 10
état du montant des rôles 3
état parcellaire 4
état-major 0
états généraux 0
états provinciaux

Use for: Sans titre, assemblée provinciale

0
étranger (3)

Use for: Sans titre, apatride

6
étude 4
étudiant 0
évacuation
  • Il s'agit bien là d'une action résultant d'une décision administrative.
0
évaluation

Use for: Sans titre, audit

0
évaluation foncière 2
évasion 0
Résultats 1901 à 1938 sur 1938