Showing 1940 results

Subjects
Subjects term Scope note Results
politique de la ville 0
aménagement du littoral 0
politique de la montagne 0
police économique (2) 11
concentration 0
label de qualité 0
énergie (13) 0
production électrique (3) 1
barrage hydroélectrique

Use for: centrale hydraulique, hydroélectricité

1
économie rurale (33) 1
bâtiment agricole

Use for: bergerie, étable, ferme, grange

0
marin pêcheur 0
exploitation agricole (4)

Use for: structure agricole

11
matériel agricole

Use for: machinisme agricole, outillage agricole

12
coupe de bois 13
concession forestière 1
droits d'usage forestiers (1) 5
défrichement 7
forêt privée 0
pharmacie vétérinaire 0
culture industrielle (6) 0
plante tinctoriale 0
élevage (10) 6
ver à soie 0
reproduction animale

Use for: haras, amélioration génétique des espèces animales, monte, insémination artificielle

0
bétail 41
oeuf 0
vin 14
horticulture (3)

Use for: arboriculture

0
apiculture 3
aquaculture (2) 0
pêche en eau douce 0
administration (233) 2
finances locales (4) 0
finances communales 28
finances départementales 0
propriété publique (13)
  • Concerne aussi le domaine privé de la personne publique.
2
biens intercommunaux 0
aliénation domaniale 68
servitude
  • Peut s'employer aussi pour le domaine privé.
21
fonds européen 0
commande publique 0
maintien de l'ordre

Use for: ordre public, rétablissement de l'ordre

  • Il s'agit ici du maintien et du rétablissement de l'ordre.
0
police administrative (6) 3
recherche dans l'intérêt des familles

Use for: fugue, disparition

4
police des moeurs (3)

Use for: moeurs

0
pornographie 0
établissement interdit aux mineurs 0
police des jeux

Use for: jeu clandestin

0
police judiciaire (4) 0
Results 201 to 250 of 1940