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Sujets
Date modifiée
Croissant
Sujets terme Note sur la portée et contenu Descriptions archivistiques décompte Notices d’autorité décompte
costume officiel 0 0
voie piétonne 1 0
fête nationale
  • S'applique seulement au 14 juillet.
 3 0
station radio électrique privée 0 0
dette 5 0
liaison routière internationale 0 0
appareil radio électrique 0 0
habitation à loyer modéré 6 0
distribution postale 12 0
habitat périurbain 0 0
centre ville 0 0
bibliothèque scolaire 11 0
incapable majeur 0 0
signalisation routière 1 0
tri postal 0 0
évasion 0 0
abri 0 0
sciences auxiliaires de l'histoire 0 0
sorcellerie 0 0
commissaire enquêteur 0 0
histoire locale 5 0
manifestation d'adhésion au régime 0 0
deuil public 3 0
catalogue 7 0
règlement d'entreprise 0 0
registre du courrier 22 0
chanson
  • Correspond à la fois au texte des paroles et aux partitions musicales.
 0 0
bulle pontificale 1 0
déclaration d'intention d'aliéner 1 0
permis de recherche 0 0
compte d'exploitation 1 0
dossier des ouvrages exécutés 2 0
atlas 16 0
schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme 3 0
déclaration de succession 0 0
agenda 1 0
décision de paiement 0 0
liste électorale 130 0
coupure de presse 12 0
budget primitif 46 0
acte de congrès 0 0
registre matricule 7 0
registre des entrées et des sorties 0 0
décision budgétaire modificative 2 0
dossier de pension 0 0
bilan comptable 45 0
protêt 0 0
registre du commerce et des sociétés 0 0
dossier de carrière 14 0
portrait 1 0
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