Archives communales de l’Ain

Portail des archives communales du département de l’Ain publiées par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Ain

Syndicat agricole (Montceaux, Ain)

Zone d'identification

Type d'entité

Collectivité

Forme autorisée du nom

Syndicat agricole (Montceaux, Ain)

Forme(s) parallèle(s) du nom

Forme(s) du nom normalisée(s) selon d'autres conventions

Autre(s) forme(s) du nom

Numéro d'immatriculation des collectivités

Zone de description

Dates d'existence

1945/....

Historique

Lieux

Montceaux (Ain, France)

Statut juridique

Association professionnelle

Fonctions et activités

Le syndicat assure la représentation et la défense des intérêts de la profession agricole.

Textes de référence

Organisation interne/Généalogie

Contexte général

Zone des relations

Fonction associée

Fonction associée

Zone du contrôle

Identifiant de la description

FR28011201200016_NA_000000243

Identifiant du service responsable de la description

Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives

Règles et/ou conventions utilisées

Niveau d'élaboration

Final

Niveau de détail

Élémentaire

Dates de production, de révision et de suppression

2014-11-25 [ISO 8601] première rédaction

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Notes relatives à la mise à jour de la notice

Notice élaborée par Eugénie Bonnafous, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).