Syndicat d’initiative de Le Plantay (Ain)

Zone d'identification

Type d'entité

Collectivité

Forme autorisée du nom

Syndicat d’initiative de Le Plantay (Ain)

Forme(s) parallèle(s) du nom

Forme(s) du nom normalisée(s) selon d'autres conventions

Autre(s) forme(s) du nom

  • SI de Le Plantay (Ain)

Numéro d'immatriculation des collectivités

Zone de description

Dates d'existence

1971/2099

Historique

Lieux

  1. Siège
    Le siège est fixé à la mairie de Le Plantay (Ain, France).

  2. Territoire intercommunal
    L’association a compétence sur le territoire de la commune de le Plantay (Ain, France).

Statut juridique

Association loi 1901

Fonctions et activités

Selon ses statuts, l’association a pour but « l’organisation et la coordination des bals et fêtes, l’encouragement de la population à la décoration et au fleurissement de la commune ».

Textes de référence

Loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association Texte en ligne

Organisation interne/Généalogie

  1. Composition
    L’association se compose de membres titulaires et honoraires qui, tous réunis composent l'assemblée générale.
    L’association est administrée par un conseil composé de douze membres élus au scrutin secret pour 3 ans à l’assemblée générale.
    Le conseil choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé des président, vice-président, secrétaire et trésorier.

  2. Fonctionnement
    Le conseil se réunit une fois par trimestre et l’assemblée générale une fois par an.

Contexte général

Zone des relations

Fonction associée

Zone des points d'accès

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Occupations

Zone du contrôle

Identifiant de la notice d'autorité

FR28011201200016_NA_000000340

Identifiant du service d'archives

Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives

Règles et/ou conventions utilisées

Norme ISAAR (CPF), norme internationale sur les notices d’autorité utilisées pour les archives relatives aux collectivités, aux personnes ou aux familles, 2e édition, 2004.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.

Statut

Final

Niveau de détail

Élémentaire

Dates de production, de révision et de suppression

2015-04-30 [ISO 8601] première rédaction

Langue(s)

  • français

Écriture(s)

  • latin

Sources

Archives communales de Le Plantay

Notes relatives à la mise à jour de la notice

Notice élaborée par Blandine Corna, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).

  • Presse-papier

  • Exporter

  • EAC

Sujets associés

Lieux associés