Collectivité

Syndicat d’initiative de Le Plantay (Ain)

• SI de Le Plantay (Ain)

1971/2099

1. Siège
   Le siège est fixé à la mairie de Le Plantay (Ain, France).

2. Territoire intercommunal
   L’association a compétence sur le territoire de la commune de le Plantay (Ain, France).

Association loi 1901

Selon ses statuts, l’association a pour but « l’organisation et la coordination des bals et fêtes, l’encouragement de la population à la décoration et au fleurissement de la commune ».

Loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association Texte en ligne

1. Composition
   L’association se compose de membres titulaires et honoraires qui, tous réunis composent l'assemblée générale.
   L’association est administrée par un conseil composé de douze membres élus au scrutin secret pour 3 ans à l’assemblée générale.
   Le conseil choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé des président, vice-président, secrétaire et trésorier.

2. Fonctionnement
   Le conseil se réunit une fois par trimestre et l’assemblée générale une fois par an.

Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives

Norme ISAAR (CPF), norme internationale sur les notices d’autorité utilisées pour les archives relatives aux collectivités, aux personnes ou aux familles, 2e édition, 2004.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.

Final

Élémentaire

2015-04-30 [ISO 8601] première rédaction

• français

• latin

Archives communales de Le Plantay

Notice élaborée par Blandine Corna, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).