Zone d'identification
Type d'entité
Collectivité
Forme autorisée du nom
Syndicat intercommunal pour la création d’une maison de retraite (Tenay, Ain)
forme(s) parallèle(s) du nom
Forme(s) du nom normalisée(s) selon d'autres conventions
Autre(s) forme(s) du nom
Numéro d'immatriculation des collectivités
Zone de description
Dates d’existence
1962/1971
Historique
Lieux
Tenay (Ain, France)
Statut légal
Établissement public de coopération intercommunale
Fonctions et activités
Textes de référence
Organisation interne/Généalogie
Contexte général
Zone des relations
Fonction associée
Zone des points d'accès
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Occupations
Zone du contrôle
Identifiant de notice d'autorité
FR28011201200016_NA_000000234
Identifiant du service d'archives
Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Ébauche
Niveau de détail
Élémentaire
Dates de production, de révision et de suppression
2014-11-20 [ISO 8601] première rédaction
Langue(s)
- français
Écriture(s)
- latin
Sources
Notes de maintenance
Notice élaborée par Eugénie Bonnafous, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).