- FondsFRAC01115 - Fonds communal de Confrançon
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- File3F9 - Fichier des exploitations agricoles.
- File3F10 - Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
- File3F11 - Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
- File3F12 - Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
- File3F13 - Comice agricole du canton de Montrevel.