- FondsFRAC01115 - Fonds communal de Confrançon
- Sous-fondsArchives modernes
- SérieK - Élections, personnel municipal
- Sous-série1K - Élections
- Sous-sous-série1K1-12 - Élections politiques
- Groupe de documents1K2-4 - Révision des listes électorales.
- Dossier1K2 - Tableaux des rectifications.
- Dossier1K3 - Fichier électoral.
- Dossier1K4 - Cahiers des inscriptions et des radiations, avis de radiation, incapacités électorales, instructions.