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Sujets terme Note sur la portée et contenu Descriptions archivistiques décompte Notices d’autorité décompte
maintien de l'ordre

Utilisé pour : ordre public, rétablissement de l'ordre

  • Il s'agit ici du maintien et du rétablissement de l'ordre.
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maire 52 0
maison des jeunes 0 0
maison familiale de vacances 0 0
maître d'apprentissage 0 0
maladie à déclaration obligatoire 0 0
maladie des animaux

Utilisé pour : épizootie

31 0
maladie des végétaux

Utilisé pour : phylloxéra

3 0
maladie mentale

Utilisé pour : aliéné

23 0
maladie professionnelle 0 0
maladie sexuellement transmissible

Utilisé pour : maladie vénérienne

0 0
manifestation antinationale

Utilisé pour : propos antinational, propos défaitiste, menée antinationale

0 0
manifestation antireligieuse (1) 0 0
manifestation commerciale

Utilisé pour : salon, foire exposition, foire, exposition universelle

17 0
manifestation culturelle

Utilisé pour : exposition, festival, concert, représentation théâtrale, son et lumière

3 0
manifestation d'adhésion au régime 0 0
manifestation de protestation 0 0
manifestation publique (5) 0 0
manifestation sportive

Utilisé pour : championnat, compétition sportive, course automobile, manifestation aérienne, match, régate

10 0
manifeste d'aéronef 0 0
manifeste de navire 0 0
mano 0 0
manoeuvre militaire 2 0
manufacture 0 0
maquette 0 0
marchand forain

Utilisé pour : commerçant ambulant

6 0
marché de détail (2) 14 0
marché d'intérêt national
  • Ne plus utiliser ce descripteur, transformé en non descripteur de "marché en gros", suite à l'appel à commentaires d'octobre 2010-mars 2011.
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marché en gros (1) 0 0
marché immobilier (1) 0 0
marché noir 0 0
marché public 39 0
maréchaussée 0 0
mariage

Utilisé pour : nuptialité

164 0
marin de commerce 0 0
marin pêcheur 0 0
marine 0 0
marque de fabrique 0 0
matériel agricole

Utilisé pour : machinisme agricole, outillage agricole

14 0
matériel informatique 0 0
matériel pédagogique

Utilisé pour : manuel scolaire

1 0
matière première (4)

Utilisé pour : ressource naturelle

0 0
matrice cadastrale 84 0
matrice d'imposition 61 0
mécénat 0 0
médaille 0 0
médecin 13 0
médecin hospitalier

Utilisé pour : chef de clinique, praticien hospitalier

0 0
médecine du travail 1 0
médecine pénitentiaire 0 0
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