Showing 1968 results

Subjects
Subjects term Scope note Archival description count Authority record count
convention de formation 0 0
passeport 10 0
brochure
  • S'emploie pour désigner toutes sortes de dépliants, plaquettes...
0 0
cahier des charges 177 0
calendrier 2 0
bilan social 0 0
télégramme 11 0
convention 114 0
plan d'occupation des sols 3 0
déclaration fiscale 0 0
livret ouvrier 2 0
sommier des marchandises 0 0
arrêté du président du conseil général 0 0
organigramme 0 0
livre de raison 0 0
carte 33 0
ouvrage imprimé 29 0
procès-verbal d'élection 111 0
rapport de mer 0 0
caricature
  • S'emploie pour les documents figurés.
0 0
registre protestant 0 0
procès-verbal d'enquête 2 0
rôle d'équipage 0 0
titre de circulation 0 0
tarif 47 0
procès-verbal d'infraction 4 0
cahier de doléances 0 0
statut d'association 22 0
carton d'invitation 1 0
exploit d'huissier 9 0
entretien 215 0
conciliation

Use for: arbitrage, médiation

0 0
programmation 1 0
exploitation commerciale 0 0
restauration
  • S'emploie pour la restauration du patrimoine mobilier et immobilier.
47 0
contrôle budgétaire 20 0
fonctionnement 36 0
concession 31 0
tutelle financière 0 0
gestion du personnel

Use for: mise en disponibilité, nomination, affectation, mise à la retraite, détachement, intégration, destitution, avancement, licenciement, suspension, notation, promotion professionnelle, titularisation, mise à disposition

54 0
garantie d'emprunt 0 0
placement
  • S'emploie notamment à propos de l'emploi, de l'aide sociale à l'enfance et des travailleurs handicapés, des personnes âgées et des malades mentaux.
42 0
financement

Use for: dotation, subvention

210 0
aménagement

Use for: rénovation, extension, agrandissement, réparation, réfection, appropriation

255 0
enquête publique 110 0
acquisition 22 0
coordination 0 0
gestion comptable

Use for: mandatement, liquidation comptable, apurement, ordonnancement, engagement, paiement

11 0
Unité italienne (19e siècle) 7 0
entreprise du bâtiment 1 0
Results 1251 to 1300 of 1968