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Sujets
Date modifiée
Croissant
Sujets terme Note sur la portée et contenu Descriptions archivistiques décompte Notices d’autorité décompte
maison familiale de vacances 0 0
handisport 0 0
qualification correctionnelle 0 0
contravention 5 0
auberge de jeunesse 0 0
radiodiffusion (1) 0 0
service radio électrique (3) 2 0
délinquance 1 0
criminalité 0 0
jury d'assises 15 0
victime d'infraction 0 0
qualification criminelle 0 0
droit des pauvres
  • Renvoie à la taxe sur les spectacles gérée par les bureaux de bienfaisance au XIXe et au début du Xxe siècle.
 0 0
droit de place 11 0
fourniture scolaire 13 0
impôts provinciaux d'Ancien Régime 2 0
taxe de séjour 0 0
octroi 0 0
taxe d'habitation 16 0
droits de scolarité 0 0
galères 0 0
assignation à résidence 0 0
interdit de séjour 0 0
arrestation 3 0
service financier de la poste 0 0
bannissement 0 0
peine capitale 0 0
amende 4 0
individu recherché 0 0
tauromachie 0 0
jeu-concours 5 0
peine (9) 1 0
travaux forcés 1 0
hôtel du département 0 0
vaccination 23 0
cité administrative 0 0
laboratoire d'analyse 15 0
apprentissage 1 0
enseignement technique 2 0
hôtel de la sous-préfecture 0 0
hôtel de région 0 0
palais de justice 0 0
hôtel communautaire
  • S'utilise pour un bâtiment administratif d'établissement public de coopération intercommunale.
 0 0
hôtel de la préfecture 0 0
logement individuel 4 0
mer 0 0
travaux d'utilité publique (2) 31 0
lieutenant de louveterie 0 0
logement collectif 0 0
cartographie (1) 1 0
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