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FRAC01197 - Fonds communal de Journans
Sous-fonds
Archives modernes
Série
N - Biens communaux, terres, bois, eaux
Sous-série
1N - Biens communaux
Dossier
1N1 - Partage et amodiation, usurpation et bornage.
Dossier
1N2 - Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Rapports
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
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