- FondsFRAC01115 - Fonds communal de Confrançon
- SubfondsArchives modernes
- SeriesM - Édifices communaux, établissements publics
- Subseries1M - Édifices publics
- File1M1 - Maison commune.
- File1M2 - Salle des fêtes.
- File1M3 - Monument aux morts. – Édification.
- File1M4 - Pont bascule.
- File1M5 - Toilettes publiques.
- File1M6 - Bâtiments communaux.
- File1M7 - Installations sportives.