- FondsFRAC01115 - Fonds communal de Confrançon
- Sous-fondsArchives modernes
- SérieO - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
- Sous-série1O - Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
- Sous-sous-série1O1-11 - Voirie
- Groupe de documents1O4-7 - Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
- Groupe de documents1O5-7 - Taxe des prestations en argent ou en nature.
- Dossier1O5 - 1865-1877
- Dossier1O6 - 1878-1888
- Dossier1O7 - 1889-1902