Sous-fonds - Archives anciennes

Plan de propriétés, vue 01. Plan de propriétés, vue 02. Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiem... Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiem... Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiem... Reconnaissance de Benoit et Jean Gatheron au profit d’Antoine [Olivier], marchand de Mâcon, pour ... Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un d... Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un d... Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un d... Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un d... Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un d... Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un d... Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un d...

Zone d'identification

Cote

Titre

Archives anciennes

Date(s)

Niveau de description

Sous-fonds

Étendue matérielle et support

Zone du contexte

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés