Sous-fonds - Archives modernes

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 02. Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 03. Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 04. Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 05. Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 06. Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 07. Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 08. Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 09. Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 01. Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 01. Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 02. Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 03. Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 04. Plan pour la construction de la mairie-école (1er bâtiment), vue 01. Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 01. Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 02. Plan pour l’agrandissement de l’église consistant en l’agrandissement de deux chapelles, vue 01. Plan pour la reconstruction du clocher de l'église, vue 01. Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue... Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue... Plan pour l'acquisition du mobilier pour la construction de l'école des filles, vue 01. Plan pour le litige contre les héritiers de Jean Philibert Antoine Tardy, ce dernier ayant usurpé... Plan pour la construction d’un perré sur le talus au bord de la Veyle sur le chemin vicinal ordin... Plan pour la restauration et reconstruction du pont de Jonc sur la Veyle, vue 01.

Zone d'identification

Cote

Titre

Archives modernes

Date(s)

Niveau de description

Sous-fonds

Étendue matérielle et support

Zone du contexte

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés