Sous-fonds - Archives modernes

Liste des contribuables exemptés de l'impôt sur les bénéfices agricoles. 1 Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique Tableau rectificatif des villes sièges des dépôts de corps de troupe. Tableau de concordance des jours de période de mobilisation avec les dates du calendrier Communiqué officiel de Paris n°1070 du 4 août 1914 de déclaration de la guerre à l'Allemagne Bordereau récapitulatif communal de recensement des hommes de 16 à 60 ans non présents sous les d... État des fusils remis à la Kommandantur de Gex Lettre d'A. Allion au maire sollicitant la reprise du projet d'ouverture d'une gare à Longeray ap... Lettre d'A. Allion au maire sollicitant la reprise du projet d'ouverture d'une gare à Longeray ap...

Zone d'identification

Cote

Titre

Archives modernes

Date(s)

Niveau de description

Sous-fonds

Étendue matérielle et support

Zone du contexte

Nom du producteur

(1790/2099)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés