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Curciat-Dongalon, Mairie de (Ain, France)
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FRAC01139 - Fonds communal de Curciat-Dongalon
Sous-fonds
Archives modernes
Série
D - Administration générale de la commune
Sous-série
2D - Actes de l’administration municipale
Sous-sous-série
Arrêtés et actes du maire
Dossier
2D1 - Registre des arrêtés du maire (1876, 21 novembre – 1894, 1er septembre), de correspondance et de copies de lettres (1856-1872).
Dossier
2D2 - Répertoires des actes de la commune.
Rapports
Arrêtés et actes du maire
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