- FondsFRAC01094 - Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
- Sous-fondsArchives modernes
- SérieG - Contributions, administrations financières
- Sous-série1G - Cadastre, contributions directes
- Sous-sous-sérieCadastre napoléonien
- Dossier1G5 - Délimitation de la commune.
- Dossier1G6 - Atlas cadastral parcellaire.
- Dossier1G7 - État de sections des propriétés bâties et non bâties.
- Groupe de documents1G8-11 - Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
- Groupe de documents1G12-14 - Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
- Dossier1G15 - Matrice cadastrale des propriétés bâties.