Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- an II (1793)-1982 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Location de la grange du prieuré : baux (an II-1816).
Location de la cave du prieuré : baux à loyer (an II-1819).
Location de la terre de Bolaro : baux, plan (an III-1834).
Location de terrains au Riez : baux (an IV).
Location d’un dessous de maison près de l’église : bail (an V).
Location des fours communaux : procès-verbal d’adjudication (an XIV).
Location de la boutique située devant l’église : baux (1817-1841).
Location de la place publique Sous le Noyet de Saint-Martin : bail (1817).
Amodiation des bois et broussailles des Brosses : cahier des charges (1823).
Location de la cave, de l’écurie et du fenil de la maison commune : baux (1834-1843).
Location par voie d’enchères publiques d’une écurie et d’un jardin attenants à la maison commune (ancien prieuré) : bail à loyer (1859).
Location du corps de garde dit la chapelle du Sault : cahier des charges et procès-verbal d’adjudication (1853-1854).
Location d’un emplacement communal dit la cabane du Cordier : cahier des charges et procès-verbal d’adjudication (1853-1854).
Location d’un emplacement communal au Sault : cahier des charges et procès-verbal d’adjudication (1861).
Location du bureau de poste : baux, états des lieux, correspondance (1924-1949).
Location d’un hangar au lieudit La Gare pour l’installation d’une ferronnerie : bail, plan, délibération, correspondance (1981-1982).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Villebois (Ain, France) » Bolaroz (Villebois, Ain, France ; lieudit)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Villebois (Ain, France) » Villebois (Ain, France) -- Cabane du Cordier
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Villebois (Ain, France) » La Gare (Villebois, Ain, France ; lieudit)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Villebois (Ain, France) » Les Brosses (Villebois, Ain, France ; lieudit)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Villebois (Ain, France) » Riez (Villebois, Ain, France ; lieudit)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Villebois (Ain, France) » Villebois (Ain, France) -- Place Saint-Martin
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Sault-Brénaz (Ain, France) » Sault (Sault-Brénaz, Ain, France ; hameau) (Villebois, Ain, France ; hameau jusqu'en 1867)