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Fonds
FRAC01139 - Fonds communal de Curciat-Dongalon
Sous-fonds
Archives modernes
Série
L - Finances communales
Sous-série
1L - Budgets et comptes, comptabilité
Sous-sous-série
Budgets et comptes
Dossier
1L1 - Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels, comptes administratifs, délibérations.
Dossier
1L2 - Arrêts des comptes, traitement du receveur.
Rapports
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels, comptes administratifs, délibérations.
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