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Pouillat, Mairie de (Ain, France)
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Pouillat, Mairie de (Ain, France)
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Fonds
FRAC01309 - Fonds communal de Pouillat
Sous-fonds
Archives modernes
Série
O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Sous-série
1O - Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Sous-sous-série
Voirie
Dossier
1O1 - Chemins communaux et ruraux. – Classement et alignement.
Dossier
1O2 - Chemins ruraux et de desserte.
Dossier
1O3 - Chemins vicinaux.
Dossier
1O4 - Chemin d’intérêt commun et chemin départemental.
Dossier
1O5 - Places publiques, ponts.
Groupe de documents
1O6-7 - Réparation et entretien des chemins.
Rapports
Chemin d’intérêt commun et chemin départemental.
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